Examen de fin d'année
L'examen est un véritable examen, véridique et authentique ! C'est ma fille Isabelle qui l'a passé en juin, matière droit pénal spécial. Par contre le modèle ici représenté n'est pas ma fille, c'est Alicia. Merci à elle d'avoir joué le jeu de l'étudiante aux prises avec ce sac de noeuds, pour me permettre d'illustrer ce devoir.
Je précise cependant que l'énoncé n'est pas le modèle officiel, seulement la manière dont ma fille me l'a raconté sur Msn. En italiques donc le résumé d'Isabelle.
Ca commence ainsi :
"Des ouvriers sont en train de se disputer "amicalement" en haut des échafaudages pour la rénovation des façades de la faculté Lyon III. Après des échanges qui s'échauffent le premier pointe un pistolet à clous sur les parties intimes du second en lui disant : "Ta gueule ou je tire !". Le second lui lance en un éclair : "T'es pas cap !" avant de se prendre un clou de 6 cm dans les parties génitales. Il va avoir un arrêt de travail de quelques semaines et on ne sait pas encore s'il va pouvoir faire des petits crétins un jour.
On se trouve donc sur des échafaudages mal arrimés, car l'Université de Lyon III est un bâtiment classé, et dans sa douleur l'ouvrier lâche son seau de gravats. Celui ci en tombant fait vibrer une partie de l'échafaudage et fait trébucher un autre ouvrier qui ne portait pas son casque. Jour de chance pour l'ouvrier sa chute est amortie, il s'en sort avec quelques contusions. Moins de chance pour l'étudiant qui amortit sa chute et meurt sur le coup.
L'étudiant était allé fumer une cigarette en passant en dessous des rubans de signalisation des travaux, rubans qui sur les conseils d'arrêtés (mais pas des instructions précises), auraient dus être des barrières solides. Les travaux sont réalisés par deux sociétés différentes, et les ouvriers impliqués sont issus des deux différentes sociétés.
Déterminez les responsabilités de la fac, des ouvriers, des entreprises, du chef de chantier et du contremaître.
Mais attention, ce n'est pas fini ! Le père de l'étudiant, dans sa tristesse et sa colère, déclare que le doyen de l'Université est un meurtrier. Affirmation orale reprise par un journal qui en fait un article. Procès en diffamation de l'Université vis à vis du père de l'étudiant et du journal... Déterminez s'il y a diffamation et les parts de responsabilités.
Bon courage à mes lecteurs, je repasse dans deux jours ramasser les copies.
Et clin d'oeil à Maître Eolas, si vous passez par là ! ;)